Article 140.18.1

Article en vigueur depuis le 22 novembre 2023.

Carte de l'article 140.18.1 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 15 août 2015 au 1er juillet 2016 (modifiée)
• Rédaction du 1er juillet 2016 au 18 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juin 2016 - art. 3
• Rédaction du 18 juillet 2018 au 17 avril 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juin 2018 - art. 4
• Rédaction du 17 avril 2022 au 22 novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 22 novembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2023 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 20 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 150, 213, 221, 226, 228, 310, 333 et 422) (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 130, 140, 150, 211, 215, 221, 226, 227 et 228) (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333) (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 140 et 335) (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2023 mettant à jour la date de version de la norme NF EN ISO/IEC 17025 dans divers arrêtés (en vigueur)