Article 160-2.09

Article abrogé, en vigueur du 16 mai 2011 au 1er janvier 2015.

Carte de l'article 160-2.09 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 février 1988 au 16 mai 2011 (modifiée)
• Rédaction du 16 mai 2011 au 1er janvier 2015 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 mars 2011 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 22 mars 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 160 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 15 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 160, 170, 211, 221, 226, 227, 228, 234, 335 et 351 du règlement annexé) (en vigueur)