Article 170-01

Article en vigueur depuis le 19 octobre 2026.

Carte de l'article 170-01 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 28 février 1988 au 13 février 2010 (modifiée)
• Rédaction du 13 février 2010 au 7 avril 2012 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-130 du 11 février 2010 - art. 6 (V)
• Rédaction du 7 avril 2012 au 1er janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mars 2012 - art. 6
• Rédaction du 1er janvier 2015 au 27 février 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 15 décembre 2014 - art. 4
• Rédaction du 27 février 2015 au 14 février 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 février 2015 - art. 3
• Rédaction du 14 février 2016 au 8 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 février 2016 - art. 3
• Rédaction du 8 décembre 2019 au 19 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 novembre 2019 - art. 1
• Rédaction depuis le 19 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2026 - art. 3

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 151, 170, 180, 190, 221, 222, 223, 228, 229, 230, 231, 233, 236, 310, 311, 321, 322, 336, 410, 424 et 431 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 15 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 160, 170, 211, 221, 226, 227, 228, 234, 335 et 351 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 160, 170, 221, 226, 227 et 236 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 10 février 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 170, 218, 351) (en vigueur)
• Arrêté du 4 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 170) (en vigueur)
• Arrêté du 14 octobre 2026 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 110, 170, 226, 228, 229, 230 et 237 du règlement annexé) (en vigueur)