Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 213-6.04

Article en vigueur depuis le 29 mars 2023.

Carte de l'article 213-6.04 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

Rédaction du 28 février 1988 au 8 août 2010 (modifiée)
Rédaction du 8 août 2010 au 1er juillet 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2010 - art. 5
Rédaction du 1er juillet 2014 au 29 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mai 2014 - art. 5
Rédaction du 29 décembre 2017 au 28 février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2017 - art. 6
Rédaction du 28 février 2020 au 29 septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 février 2020 - art. 1
Rédaction du 29 septembre 2021 au 18 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 septembre 2021 - art. 1
Rédaction du 18 décembre 2021 au 29 mars 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2021 - art. 2
Rédaction depuis le 29 mars 2023 (en vigueur)

Arrêté du 7 juin 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 213, 221, 311, 322 et 336 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 14 mai 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (en vigueur)
Arrêté du 18 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 130, 140, 150, 160, 213, 217, 218, 219, 221, 226, 227, 228, 310, 311 et 361) (en vigueur)
Arrêté du 14 février 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 213 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 22 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 213) (en vigueur)
Arrêté du 2 décembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 213, 218, 221 et 243) (en vigueur)
Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213) (en vigueur)