Article 321-1.01

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2018.

Carte de l'article 321-1.01 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 27 mai 2000 au 28 décembre 2012 (modifiée)
• Rédaction du 28 décembre 2012 au 18 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2012 - art.
• Rédaction depuis le 18 juillet 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 juin 2018 - art. 14

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d'aménagement (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 13 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 321 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333) (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2023 mettant à jour la date de version de la norme NF EN ISO/IEC 17025 dans divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 13 août 2003 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d'aménagement (en vigueur)
• Arrêté du 25 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d'aménagement pour la prise en compte de la classification européenne des produits linéaires d'isolation de tuyauterie (en vigueur)