Article 411-1.04

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2024.

Carte de l'article 411-1.04 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 12 février 2003 au 1er janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2008, v. init.; Arrêté du 8 juillet 2009 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2010 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2012 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2014 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2013 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2015 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2017 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2019 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 1er juin 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2020 - art. 2
• Rédaction du 1er juin 2022 au 1er janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 avril 2022 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er janvier 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 août 2023 - art. 2

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 9 décembre 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2013 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)