Arrêté du 23 novembre 1987 · Article
Article 411-1.05
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2024.
Carte de l'article 411-1.05 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 12 février 2003 au 1er janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2009 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2010 - art. 1
- Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2012 - art. 1
- Rédaction du 1er janvier 2018 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2017 - art. 3
- Rédaction du 1er janvier 2021 au 1er janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2020 - art. 3
- Rédaction depuis le 1er janvier 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 août 2023 - art. 3
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 9 décembre 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 22 novembre 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 7 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 30 août 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)