Article 411-2.01

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.

Carte de l'article 411-2.01 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

• Rédaction du 12 février 2003 au 1er janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2009 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2010 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2012 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2012 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2015 - art. 7
• Rédaction du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2016 - art. 7
• Rédaction du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2018 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2019 - art. 4
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2020 - art. 5
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 novembre 2022 - art. 3
• Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juin 2024 - art. 3

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 9 décembre 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 22 novembre 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 2 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 5 décembre 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 23 novembre 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 27 juin 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 411 du règlement annexé) (en vigueur)