Article 423-1.04-1

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2024 au 1er janvier 2025.

Carte de l'article 423-1.04-1 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 1er janvier 2012 au 1er janvier 2013 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2012 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2014 au 1er janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2013 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2015 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2017 - art. 3
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2019 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 novembre 2022 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2024 au 1er janvier 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 10 novembre 2023 - art. 4

Arrêtés liés (13)

• Arrêté du 28 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 22 novembre 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2013 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 1er décembre 2014 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 2 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 5 décembre 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 23 novembre 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 10 novembre 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 423 du règlement annexé) (en vigueur)