Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Annexe 140-A.3

Article en vigueur depuis le 21 juin 2026.

Carte de l'article Annexe 140-A.3 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (15)

Rédaction du 7 avril 2012 au 26 juin 2015 (modifiée)
Rédaction du 26 juin 2015 au 15 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 9 juin 2015 - art. 2
Rédaction du 15 août 2015 au 1er juillet 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 4
Rédaction du 1er juillet 2016 au 18 septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juin 2016 - art. 3
Rédaction du 18 septembre 2016 au 7 janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2016 - art. 1
Rédaction du 7 janvier 2017 au 7 avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2016 - art. 4
Rédaction du 7 avril 2017 au 1er juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mars 2017 - art. 3
Rédaction du 1er juillet 2017 au 5 août 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2017 - art. 2
Rédaction du 5 août 2017 au 29 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2017 - art. 2
Rédaction du 29 décembre 2017 au 23 juin 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2017 - art. 3
Rédaction du 23 juin 2019 au 25 janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mai 2019 - art. 2
Rédaction du 25 janvier 2020 au 25 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2020 - art. 1
Rédaction du 25 décembre 2022 au 21 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2022 - art. 3
Rédaction du 21 octobre 2024 au 21 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 octobre 2024 - art. 3
Rédaction depuis le 21 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 juin 2026 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (15)

Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 151, 170, 180, 190, 221, 222, 223, 228, 229, 230, 231, 233, 236, 310, 311, 321, 322, 336, 410, 424 et 431 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 9 juin 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (habilitation de l'organisme Rina Services SpA) (en vigueur)
Arrêté du 20 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 150, 213, 221, 226, 228, 310, 333 et 422) (en vigueur)
Arrêté du 22 juin 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 130, 140, 150, 211, 215, 221, 226, 227 et 228) (en vigueur)
Arrêté du 8 juillet 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 140) (en vigueur)
Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 213, 214, 221, 222, 226, 228, 236, 333, 401 et 431) (en vigueur)
Arrêté du 27 mars 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 130, 140, 210, 213, 221, 223, 341, 351) (en vigueur)
Arrêté du 13 juin 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 140, 211, 213, 219, 221, 223, 226, 310, 333) (en vigueur)
Arrêté du 24 juillet 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 221, 223) (en vigueur)
Arrêté du 18 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 130, 140, 150, 160, 213, 217, 218, 219, 221, 226, 227, 228, 310, 311 et 361) (en vigueur)
Arrêté du 9 mai 2019 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (en vigueur)
Arrêté du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 337) (en vigueur)
Arrêté du 16 décembre 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 120, 140, 170 et 211) (en vigueur)
Arrêté du 16 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 140) (en vigueur)
Arrêté du 18 juin 2026 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 140, 160 du règlement annexé) (en vigueur)