Article Annexe 217-3.A.3

Article en vigueur depuis le 17 octobre 2021.

Carte de l'article Annexe 217-3.A.3 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 28 février 1988 au 23 mars 2011 (modifiée)
• Rédaction du 23 mars 2011 au 31 décembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 février 2011 - art. 1
• Rédaction du 31 décembre 2015 au 17 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2015 - art. 6
• Rédaction depuis le 17 octobre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 septembre 2021 - art.

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 9 février 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 213, 217, 221, 228, 236) (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 217) (en vigueur)