Article sans numéro

Article abrogé, en vigueur du 14 janvier 2022 au 1er janvier 2023.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 5 janvier 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 14 janvier 2022 au 1er janvier 2023 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
• Arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2026 (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (en vigueur)