Article 7

Article en vigueur depuis le 16 février 2022.

Carte de l'article 7 du Arrêté du 1er février 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 16 février 2022 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 31 juillet 2018 fixant la grille horaire de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire (en vigueur)
• Arrêté du 11 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)