Article ANNEXE II b

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026.

Carte de l'article ANNEXE II b du Arrêté du 24 janvier 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 18 février 2022 au 1er janvier 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 juin 2025 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) (en vigueur)