Article ANNEXE III c

Article en vigueur depuis le 17 juillet 2025.

Carte de l'article ANNEXE III c du Arrêté du 24 janvier 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 18 février 2022 au 25 octobre 2023 (modifiée)
• Rédaction du 25 octobre 2023 au 10 avril 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 4
• Rédaction du 10 avril 2024 au 17 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 mars 2024 - art.
• Rédaction depuis le 17 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 juin 2025 - art.

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 28 septembre 2023 modifiant plusieurs arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 19 mars 2024 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) (en vigueur)
• Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) (en vigueur)