Arrêté du 9 juillet 2008 · Article
Article 2.5.1.3
Article abrogé, en vigueur du 1er juillet 2019 au 1er janvier 2020.
Carte de l'article 2.5.1.3 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 11 juillet 2008 au 17 janvier 2010 (modifiée)
- Rédaction du 17 janvier 2010 au 8 octobre 2011 (abrogé) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2010 - art. 1
- Rédaction du 22 avril 2017 au 1er juillet 2019 (modifiée)
- Rédaction du 1er juillet 2019 au 1er juillet 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mai 2019 - art. 1
- Rédaction du 1er juillet 2019 au 1er janvier 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 21 juin 2019 - art. 3
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 5 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 5 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 7 avril 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 23 mai 2019 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 21 juin 2019 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)