Arrêté du 9 juillet 2008 · Article

Article 3.2.3

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2020.

Carte de l'article 3.2.3 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 11 juillet 2008 au 17 janvier 2010 (modifiée)
Rédaction du 17 janvier 2010 au 8 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2010 - art. 5
Rédaction du 8 octobre 2011 au 12 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2011 - art. 9
Rédaction du 12 mai 2017 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2017 - art. 3
Rédaction du 1er janvier 2018 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2017 - art. 3
Rédaction depuis le 1er janvier 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 3

Arrêté du 5 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 5 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)