Arrêté du 9 juillet 2008 · Article
Article 5.1.1
Article en vigueur depuis le 2 mars 2022.
Carte de l'article 5.1.1 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 11 juillet 2008 au 17 janvier 2010 (modifiée)
- Rédaction du 17 janvier 2010 au 8 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2010 - art. 6
- Rédaction du 8 octobre 2011 au 18 juin 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2011 - art. 13
- Rédaction du 18 juin 2016 au 1er avril 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mai 2016 - art. 2
- Rédaction du 1er avril 2021 au 2 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mars 2021 - art. 2
- Rédaction depuis le 2 mars 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 février 2022 - art. 6
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 5 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 5 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 25 mars 2021 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 28 février 2022 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)