Arrêté du 15 mars 2022 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 26 mars 2022 au 1er janvier 2023.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 15 mars 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 8 août 2023 fixant la liste des emplois d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein de l'Université Gustave Eiffel (abrogé)
  • Arrêté du 9 janvier 2026 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein de l'Université Gustave Eiffel (en vigueur)
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