Article 1

Article en vigueur depuis le 22 février 2025, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 21 janvier 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 28 janvier 2022 au 31 mars 2022 (modifiée)
• Rédaction du 31 mars 2022 au 27 novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2022 - art. 3
• Rédaction du 27 novembre 2024 au 22 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 novembre 2024 - art. 3
• Rédaction du 22 février 2025 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Décret n°2025-164 du 19 février 2025 - art. 2 (V)
• Rédaction depuis le 22 février 2222 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 17 mai 2024 - art. 5

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 15 mars 2022 créant des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 19 novembre 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 17 mai 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 11 juillet 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)