Article Annexe

Article en vigueur depuis le 2 août 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 17 décembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (13)

• Rédaction du 20 décembre 2021 au 1er juillet 2022 (modifiée)
• Rédaction du 1er juillet 2022 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2022 - art.
• Rédaction du 1er septembre 2022 au 22 octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2022 - art.
• Rédaction du 22 octobre 2022 au 1er juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er juillet 2023 au 1er juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 juin 2023 - art.
• Rédaction du 1er juillet 2023 au 24 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juin 2023 - art.
• Rédaction du 24 août 2023 au 2 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 août 2023 - art.
• Rédaction du 2 décembre 2023 au 31 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2023 - art. 1
• Rédaction du 31 juillet 2024 au 21 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2024 - art.
• Rédaction du 21 décembre 2024 au 17 octobre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2024 - art.
• Rédaction du 17 octobre 2025 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 octobre 2025 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2026 au 2 août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 2 août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2026 - art. 1

Arrêtés liés (12)

• Arrêté du 29 juin 2022 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)
• Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)
• Arrêté du 14 juin 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (abrogé)
• Arrêté du 17 juin 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)
• Arrêté du 16 août 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)
• Arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)
• Arrêté du 13 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2025 modifiant diverses dispositions indemnitaires pour les praticiens des armées (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire (en vigueur)