Article 5

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2025.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 1er juin 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (16)

• Rédaction du 2 juin 2021 au 9 juillet 2021 (modifiée)
• Rédaction du 9 juillet 2021 au 29 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2021 - art. 1
• Rédaction du 29 juillet 2021 au 6 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 1
• Rédaction du 6 octobre 2021 au 11 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 octobre 2021 - art. 1
• Rédaction du 11 octobre 2021 au 5 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 octobre 2021 - art. 1
• Rédaction du 5 novembre 2021 au 30 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 novembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 30 novembre 2021 au 23 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 23 décembre 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 28 janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 28 janvier 2022 au 30 janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 janvier 2022 - art. 1
• Rédaction du 30 janvier 2022 au 5 février 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2022 - art. 2
• Rédaction du 5 février 2022 au 18 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 février 2022 - art. 1
• Rédaction du 18 décembre 2022 au 5 janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2022 - art. 1
• Rédaction du 5 janvier 2023 au 20 janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 janvier 2023 - art. 1
• Rédaction du 20 janvier 2023 au 27 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 janvier 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 27 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (15)

• Arrêté du 7 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 4 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 9 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 3 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 31 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 26 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 28 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 3 février 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid 19 (en vigueur)
• Arrêté du 3 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid-19 ainsi que la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale (en vigueur)
• Arrêté du 18 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid 19 (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid 19 (en vigueur)