Arrêté du 1er juin 2021 · Article
Article Annexe 2
Article en vigueur depuis le 10 juillet 2024.
Carte de l'article Annexe 2 du Arrêté du 1er juin 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 2 juin 2021 au 9 juillet 2021 (modifiée)
- Rédaction du 9 juillet 2021 au 23 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2021 - art. 1
- Rédaction du 23 décembre 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 1
- Rédaction du 1er janvier 2022 au 10 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2021 - art. 1
- Rédaction depuis le 10 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 juin 2024 - art. 5 (V)
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 7 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 31 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
- Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)