Article 8

Article en vigueur depuis le 8 décembre 2023.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 3 août 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 13 août 2022 au 8 décembre 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 novembre 2023 - art. 1; Arrêté du 15 novembre 2023 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 août 2022 portant création de la mention « sports de glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)