Arrêté du 5 octobre 2022 · Article
Article Annexe I
Article en vigueur depuis le 11 juin 2026.
Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 5 octobre 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 8 octobre 2022 au 16 juin 2024 (modifiée)
- Rédaction du 16 juin 2024 au 20 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2024 - art.
- Rédaction du 20 janvier 2025 au 11 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 janvier 2025 - art.
- Rédaction depuis le 11 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 juin 2026 - art.
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 11 juin 2024 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur)
- Arrêté du 16 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur)
- Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur)