Article 1

Article abrogé, en vigueur du 9 décembre 2019 au 28 août 2020.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 6 décembre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 9 décembre 2019 au 28 août 2020 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 19 août 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gros Plant du Pays nantais » (abrogé)
• Arrêté du 26 novembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gros Plant du Pays nantais » (en vigueur)