Arrêté du 16 novembre 2016 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 27 novembre 2016 au 1er mars 2024.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 16 novembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 27 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Clairette de Die » (abrogé)
  • Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Clairette de Die » (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).