Article Annexe III

Article abrogation programmée, en vigueur du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2024.

Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 21 novembre 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2024 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2026 (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 4 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2025 (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant l'arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2026 (en vigueur)