Article Annexe VI

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2025.

Carte de l'article Annexe VI du Arrêté du 9 décembre 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 janvier 2023 au 6 décembre 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 6 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 novembre 2025 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie » (en vigueur)