Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2025.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 21 décembre 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 15 janvier 2023 au 2 septembre 2024 (modifiée)
• Rédaction du 2 septembre 2024 au 1er novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2024 - art. 6
• Rédaction depuis le 1er novembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 octobre 2025 - art. 13 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 13 juin 2024 modifiant les annexes relatives au référentiel d'évaluation et la période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel (en vigueur)