Article Annexe VI

Article en vigueur depuis le 20 novembre 2025.

Carte de l'article Annexe VI du Arrêté du 17 janvier 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 11 février 2023 au 20 novembre 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 20 novembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 novembre 2025 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2023 modifié portant création de la spécialité « Travaux publics » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)