Article 15

Article en vigueur depuis le 2 mars 2025.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 6 février 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 18 février 2023 au 2 mars 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 2 mars 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 février 2025 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 7 février 2025 modifiant l'arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs juniors (en vigueur)