Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 11 mars 2024.

Carte de l'article Annexe 2 du Arrêté du 28 février 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 12 mars 2023 au 11 mars 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 11 mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 février 2024 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 février 2024 pris en application du décret n° 2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif au contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L. 422-3 du code de la recherche (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 14 mai 2024 modifiant l'arrêté du 23 février 2024 pris en application du décret n° 2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif au contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L. 422-3 du code de la recherche (en vigueur)