Arrêté du 25 janvier 2023 · Article
Article 4
Article abrogé, en vigueur du 13 mars 2023 au 1er septembre 2026.
Carte de l'article 4 du Arrêté du 25 janvier 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 18 juin 2025 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur)