Article sans numéro

Article abrogé, en vigueur du 3 juin 2023 au 2 octobre 2025.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 27 avril 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 3 juin 2023 au 2 octobre 2025 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 août 2025 portant modification de l'arrêté du 27 avril 2023 modifié portant création de la spécialité « Production en industries pharmaceutiques, alimentaires et cosmétiques » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)