Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 20 juillet 2023 au 20 avril 2024. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 16 novembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 20 juillet 2023 au 20 avril 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2023 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 12 juillet 2023 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie (en vigueur)