Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er janvier 2024 au 1er février 2024. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 12 juillet 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2024 au 1er février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2023 - art. 1; Arrêté du 20 décembre 2023 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (en vigueur)