Arrêté du 15 janvier 1993 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2023.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 15 janvier 1993 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er septembre 1992 au 1er janvier 2009 (modifiée)
- Rédaction du 1er janvier 2009 au 1er septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2009 - art. 1
- Rédaction du 1er septembre 2021 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 août 2021 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2023 - art. 2
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 6 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 15 janvier 1993 fixant les taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves instituée en faveur des personnels enseignants du second degré (en vigueur)
- Arrêté du 20 août 2021 modifiant l'arrêté du 15 janvier 1993 fixant les taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves instituée en faveur des personnels enseignants du second degré (en vigueur)
- Arrêté du 19 juillet 2023 fixant les montants de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et précisant les missions ouvrant droit à la part fonctionnelle de ces deux indemnités (en vigueur)