Arrêté du 14 mai 1991 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2023.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 14 mai 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 18 mai 1991 au 21 juillet 2018 (modifiée)
- Rédaction du 21 juillet 2018 au 26 février 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2018 - art. 1
- Rédaction du 1er mars 2021 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 février 2021 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2023 - art. 4
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 18 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 14 mai 1991 fixant le taux de l'indemnité de sujétions particulières allouée aux personnels exerçant des fonctions de documentation ou d'information dans un lycée, un lycée professionnel ou un collège (en vigueur)
- Arrêté du 17 février 2021 modifiant l'arrêté du 14 mai 1991 fixant le taux de l'indemnité de sujétions particulières allouée aux personnels exerçant des fonctions de documentation ou d'information dans un lycée, un lycée professionnel ou un collège (en vigueur)
- Arrêté du 13 juillet 2023 portant diverses mesures de revalorisation indemnitaire pour les personnels enseignants, d'éducation et les psychologues de l'éducation nationale (en vigueur)