Article 3

Article en vigueur depuis le 28 août 2023.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 25 août 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 28 août 2023 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 13 avril 2018 portant création du certificat de spécialisation « Animation-gestion de projets dans le secteur sportif » et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » (en vigueur)