Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 29 décembre 2023 au 27 décembre 2024. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 22 septembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 29 décembre 2023 au 27 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2023 - art. 8

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre (en vigueur)