Article 12

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2024.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 21 décembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 29 décembre 2021 au 7 octobre 2023 (modifiée)
• Rédaction du 7 octobre 2023 au 1er novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 4
• Rédaction depuis le 1er novembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2024 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 septembre 2023 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 18 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)