Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 7 décembre 2023.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 2 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 5 novembre 2023 au 7 décembre 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 7 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 novembre 2023 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2023 fixant le régime des études dans les classes mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime (en vigueur)