Article 3

Article en vigueur depuis le 12 septembre 2026.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 15 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 22 novembre 2023 au 31 janvier 2026 (modifiée)
• Rédaction du 31 janvier 2026 au 12 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 janvier 2026 - art. 2
• Rédaction depuis le 12 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 août 2026 - art. 3

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 16 janvier 2026 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien, au diplôme d'Etat de professeur de musique et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2026 portant diverses dispositions relatives au diplôme national supérieur professionnel de musique, au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique et au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)