Article Annexe VI

Article en vigueur depuis le 10 novembre 2025.

Carte de l'article Annexe VI du Arrêté du 9 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 22 novembre 2023 au 28 novembre 2024 (modifiée)
• Rédaction du 28 novembre 2024 au 10 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 12
• Rédaction depuis le 10 novembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2025 - art. 5

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 18 novembre 2024 portant ouverture des sessions 2025 du concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires et du concours commun d'accès aux enseignements complémentaires conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 15 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2025 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 portant ouverture des sessions 2025 du concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires et du concours commun d'accès aux enseignements complémentaires conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur)