Article Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 20 décembre 2025 au 26 février 2026.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 9 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 30 novembre 2023 au 2 octobre 2024 (modifiée)
• Rédaction du 2 octobre 2024 au 2 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2024 - art.
• Rédaction du 2 mars 2025 au 20 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2025 - art. (V)
• Rédaction du 20 décembre 2025 au 26 février 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 12 décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
• Arrêté du 28 février 2025 tirant les conséquences du changement d'appellation de la gendarmerie de l'air et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 fixant les conditions dans lesquelles le diplôme de qualification supérieure ainsi que la balise 3 de la prime de parcours professionnels des militaires sont attribués aux sous-officiers de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 2026 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 fixant les conditions dans lesquelles le diplôme de qualification supérieure ainsi que la balise 3 de la prime de parcours professionnels des militaires sont attribués aux sous-officiers de la gendarmerie nationale (en vigueur)