Article Annexe V

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2016 au 23 juillet 2017.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 1er juillet 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 18 juillet 2016 au 1er septembre 2016 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 23 juillet 2017 (abrogé) — issue de : Arrêté du 26 octobre 2016 - art.

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2017 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2017 (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 14 juin 2018 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2018 (abrogé)
• Arrêté du 23 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2017 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement (en vigueur)