Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 20 février 2026.

Carte de l'article Annexe IV du Arrêté du 14 décembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 23 décembre 2023 au 17 juillet 2025 (modifiée)
• Rédaction du 17 juillet 2025 au 20 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juin 2025 - art.
• Rédaction depuis le 20 février 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 janvier 2026 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » (en vigueur)
• Arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » (en vigueur)