Article 5

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2023.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 14 décembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 25 décembre 2023 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 9 juin 2016 modifiant l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » (en vigueur)
• Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique » (en vigueur)