Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 5 décembre 2025.

Carte de l'article Annexe IV du Arrêté du 14 décembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 25 décembre 2023 au 10 avril 2024 (modifiée)
• Rédaction du 10 avril 2024 au 17 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 mars 2024 - art. 1; Arrêté du 20 mars 2024 - art. 2
• Rédaction du 17 juillet 2025 au 5 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juin 2025 - art.
• Rédaction depuis le 5 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 novembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 20 mars 2024 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique » (en vigueur)
• Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique » (en vigueur)
• Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique » (en vigueur)